Conformité générale du produitGrande-Bretagne : Mises à jour sur l'UKCA et le marquage CE

Grande-Bretagne : Mises à jour sur l'UKCA et le marquage CE

 

La Grande-Bretagne a publié le Règlement de 2024 sur la sécurité des produits, la métrologie, etc. (Amendement).

Il y a quelques mois, le Royaume-Uni a annoncé son intention d'offrir aux entreprises la flexibilité nécessaire pour continuer à commercialiser en Grande-Bretagne des produits répondant aux exigences actuelles de l'UE, y compris le marquage CE. Cela s'appliquera à la plupart des produits manufacturés et cette approche couvrira 21 réglementations de produits. Ces réglementations couvrent une gamme de produits manufacturés, notamment les téléphones portables, les ascenseurs, les machines industrielles, les jouets et les appareils électroménagers. La liste des règlements est disponible ICI.

Le Royaume-Uni s'apprête à mettre en œuvre une mesure « Fast-Track UKCA », permettant aux fabricants d'utiliser le marquage UKCA pour démontrer leur conformité en Grande-Bretagne. Cela peut être fait dans le respect des exigences de produits de l'UKCA ou de l'UE, lorsqu'elles sont reconnues. Dans les cas impliquant plusieurs réglementations, une combinaison de procédures d’évaluation de la conformité UKCA et CE est autorisée.

Concernant la réglementation des substances dangereuses (RoHS) dans les équipements électriques, nous adoptons une double approche. Si les produits respectent les valeurs de concentration maximale indiquées à l'annexe II de la directive européenne RoHS (2011/65/UE), les réglementations européennes en vigueur et le marquage CE seront respectés. Dans les cas où un produit bénéficie d'une exemption, la reconnaissance des réglementations européennes en vigueur et le marquage CE continueront, à condition qu'il existe une exemption correspondante dans la réglementation GB RoHS.

Il est important de noter que cette législation concerne la Grande-Bretagne (comprenant l’Angleterre, l’Écosse et le Pays de Galles) et ne s’étend pas à l’Irlande du Nord.

Le texte intégral du Règlement sur la sécurité des produits, la métrologie, etc. (Amendement) 2024 peut être consulté. ICI.

Pour en savoir plus sur les marquages UKCE et CE, veuillez contacter directement le Product Compliance Institute.