Chine : Modifications de la certification CCC

 

Récemment, l'Administration chinoise de certification et d'accréditation a publié un avis concernant l'administration des certificats et des marques de certification obligatoire des produits (CCC).

L'avis décrit les modifications suivantes à la certification CCC :

La certification CCC adopte désormais les certificats électroniques, avec la possibilité d'émettre des certificats papier à la demande du client. Les certificats papier valides précédemment émis restent utilisés et passeront en toute transparence aux certificats électroniques via des processus tels que la modification et le renouvellement des certificats. Les certificats papier et électroniques ont la même validité.

La délivrance et l'utilisation des certificats et des marques de certification CCC doivent respecter les lignes directrices décrites dans les annexes intitulées « Exigences de gestion pour les certificats de certification de produits obligatoires » et « Exigences de gestion pour les marques de certification de produits obligatoires ».

Les détails spécifiques dans les annexes comprennent :

• L'annexe 1 spécifie les exigences de gestion des certificats CCC, détaillant des informations telles que le nom du certificat, le numéro, les coordonnées du commissaire à la certification, les informations sur le producteur, les détails du produit, les normes de certification, la date de délivrance, la période de validité, le code QR pour la vérification du certificat et les informations sur l'organisme de certification.
• L'annexe 2 décrit les exigences d'utilisation de la marque CCC, qui peut prendre la forme d'un autocollant, d'un moule ou d'une impression sur l'emballage ou la surface extérieure du produit. De plus, les marques électroniques CCC sont applicables aux appareils dotés d'écrans intégrés et de plaques signalétiques électroniques.

La date d'entrée en vigueur de ces changements est le 1er janvier 2024 et cette annonce remplace l'annonce n° 10 de 2018.

Le texte réglementaire de la mise à jour est disponible ICI.

Pour en savoir plus sur la conformité des produits en Chine et sur la certification CCC, veuillez contacter directement le Product Compliance Institute.